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Laisser des objets dans les parties communes de votre immeuble peut être une solution rapide et facile pour certains et surprenante pour d’autres.

En tout cas, sachez que ces pratiques doivent être encadrées. En tant que propriétaire ou locataire d’un appartement, vous devez savoir si vous pouvez laisser des objets dans les parties communes ou non et à quelles conditions.

En tant qu’agence immobilière, ShBarcelona connaît très bien tous ces détails et pour vous faciliter la vie, nous vous les présentons dans cet article.

 

Tout d’abord, qu’est-ce qui est considéré comme une partie commune d’un immeuble ?

Nous entendons par les parties communes d’un immeuble, tous les éléments structurels de l’immeuble dont tous les propriétaires de l’édifice peuvent profiter et auxquels ils ont accès :

• Plancher
• Façades et murs
• Terrasses et balcons
• Lignes à linge
• Fenêtres
• Hall d’entrée, couloirs et escaliers
• Ascenseurs
• Patios, parcs et espaces verts
• Piscines et aires de loisirs
• Salles des machines et compteurs
• Fosses et puits
• Garages et locaux de stockage
• Sous-sols

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À qui appartiennent les parties communes d’un immeuble ?

Maintenant que vous savez ce que sont ces espaces communs, vous pouvez comprendre que ces zones appartiennent à tous les habitants du bâtiment.

Mais, cela signifie-t-il qu’ils peuvent être utilisés librement ? La réponse est non. En premier lieu, une personne intéressée par l’occupation des zones communes dans les communautés de propriétaires doit en faire la demande par écrit en réunion de voisins.

Article en lien : Les 10 principales règles de coexistence à respecter dans les communautés de voisins pour être civilisé

Comment faire un usage privatif des espaces communs ?

Une fois que vous avez fait votre demande par  écrit pour l’utilisation privative des parties communes, il est temps d’avertir les autres voisins de l’immeuble.

Si tout le monde est d’accord pour céder l’espace pour un usage spécifique, et que cette cession est reconnue dans les statuts de la communauté, elle doit être incluse dans l’ordre du jour de la réunion, où seront reflétés aussi bien les droits d’utilisation que les devoirs que cela impliquera.

Cependant, une fois que le privilège de laisser des objets dans les parties communes a été autorisé, il est important de préciser que cela doit se faire dans le respect du repos des personnes qui vivent dans l’immeuble et sans gêner le passage.

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Règles d’utilisation des parties communes dans une communauté de propriétaires

Comme nous l’avons déjà mentionné, le propriétaire qui a obtenu le consentement pour l’utilisation privée des parties communes doit respecter une série de droits et d’obligations.

Article en lien : Les 6 + 1 obligations qu’un administrateur de biens doit respecter à Barcelone

Droits du propriétaire sur les parties communes

• Utiliser et profiter pleinement de l’espace demandé et partagé avec les autres copropriétaires.
• Droit de demander que des travaux de rénovation et d’entretien soient faits.
• Donner votre accord pour des améliorations qui profitent aux autres propriétaires.
• Demander l’installation ou la suppression de tout service d’intérêt commun (ascenseur, concierge, surveillance, etc.). Pour cela, vous avez besoin d’avoir l’accord favorable de ⅗ des propriétaires.
• Demander l’installation d’équipements communs pour l‘utilisation de l’énergie ou des télécommunications.

Obligations du propriétaire concernant les parties communes

• Respecter les installations communautaires et éviter de les endommager.
• Profiter au maximum des installations.
• Être responsable des dépenses économiques pour l’utilisation de la zone concernée.

Problèmes liés aux objets laissés dans les parties communes

Ceci dit, prenez conscience des problèmes que peuvent causer aux autres propriétaires les objets laissés dans les parties communes  :

1. Limiter l’accès des poussettes et des fauteuils roulants.
2. Gêner ou entraver le nettoyage des zones communes.
3. Provoquer des trébuchements ou des chutes accidentelles si les objets sont mal placés.
4. Constituer un risque pour les personnes vivant dans le bâtiment en cas d’incendie, car les couloirs, les escaliers et les portes sont les principales zones d’évacuation. Par conséquent, l’évacuation du bâtiment ne doit jamais être obstrué par des objets pouvant ralentir la sortie des résidents.

Si vous êtes propriétaire, vous connaissez déjà les conditions concernant les objets laissés dans les parties communes de votre immeuble. Si l’entente entre propriétaire est bonne, discutez-en lors d’une réunion et établissez les droits et les limites de l’usage privée des parties communes.

En fin de compte, c’est l’option la plus simple et la plus rapide. Tout peut aussi se faire par voie légale, mais cela demande plus de temps.

Vous avez des questions sur la manière de laisser des objets dans les parties communes ? Laissez-nous vos questions dans les commentaires.

Sources :

• https://micomuniweb.com/trastos-enseres-ocupacion-las-zonas-comunes/
• https://www.informesygestiones.com/blog/obstaculos-en-zonas-comunes/
• https://revistainmueble.economistjurist.es/2020/06/24/zonas-comunes-en-propiedad-horizontal-que-se-puede-hacer-y-que-no/